14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14Z

Date

1990-2001

Importance matérielle

62 article(s)

4.16 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 14/01/2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)

Cote/Cotes extrêmes

14Z/51

Date

1991-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation