14WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.08, SERVICES GENERAUX - Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Avis des communes : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/10

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation