CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-26 : Installation d'interphones dans divers immeubles - Garantie d'emprunt à Territoire Habitat 90 (ex-OPDHLM).

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314W

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-26 : Installation d'interphones dans divers immeubles - Garantie d'emprunt à Territoire Habitat 90 (ex-OPDHLM).

Cote/Cotes extrêmes

314W/316

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

HABITATION A LOYER MODERE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

TERRITOIRE HABITAT 90

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