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381W

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Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Francas, analyse de la situation financière et financement par la Ville : rapports sur la situation financière, documents budgétaires et financiers (budgets prévisionnels, évolution des charges de personnel, évolution des charges et des produits, comptes de résultat, comptes d’exploitation, coûts par structure…), statistiques de fréquentation, organigramme, descriptif des missions confiées à l’association dans le cadre d’une convention avec la Ville, rapports approuvés aux assemblées générales (moral, d’activités et financier), comptes rendus de municipalité

Cote/Cotes extrêmes

381W/70

Date

2004-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

FRANCAS