ORGANISATION DES SERVICES INDISPENSABLES A LA VIE PUBLIQUE : Liste des agents du D.A.B. devant être maintenus à leur poste en cas de mise en oeuvre des plans de fonctionnement minimum des services publiques.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2WCAB

Déplier tous les niveaux

2WCAB

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB

Date

1937-2002

Importance matérielle

458 article(s)

34,3 ml

Origine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

150 articles éliminés

ORGANISATION DES SERVICES INDISPENSABLES A LA VIE PUBLIQUE : Liste des agents du D.A.B. devant être maintenus à leur poste en cas de mise en oeuvre des plans de fonctionnement minimum des services publiques.

Cote/Cotes extrêmes

2WCAB/172

Date

1990-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FONCTIONNAIRE TERRITORIAL, ARMEE, MOBILISATION

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.