Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires des conseils d'administration des 24 mars et 26 mai 1997, PV du conseil d'administration du 24 mars 1997, statuts et règlement intérieur, compte rendu de bureau du 8 juillet 1991, PV de l'assemblée générale du 5 juin 1991, rapport de la Chambre régionale des comptes, convention avec les universités étrangères, correspondance, notes, rapports

Aide à la recherche

327W

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Cote/Cotes extrêmes

327W

Date

1982-1999

Importance matérielle

103 article(s)

8,4 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

327W/33

Date

1990-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités