Contrat de ville 1994-1998, mise en oeuvre : délibération du Conseil municipal, documents de l'AUTB (pré-dossier et dossier technique), fiches financières

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

318W

Déplier tous les niveaux

318W

Cote/Cotes extrêmes

318W

Date

1984-2000

Importance matérielle

45 article(s)

2,5 ml

Origine

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Contrat de ville 1994-1998, mise en oeuvre : délibération du Conseil municipal, documents de l'AUTB (pré-dossier et dossier technique), fiches financières

Cote/Cotes extrêmes

318W/37

Date

1993-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, INSERTION SOCIALE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.