198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et financement du CFA : comptes rendus, arrêtés, documents budgetaires, pièces comptables, correspondance, documents de séance-N° 84-270 [rapport] : Information sur les actions pédagogiques mises en place au CFA en 1984-1985-N° 85-90 : Renouvellement de la convention de création du CFA de la Ville de Belfort-N° 85-121 : Centre de Formation d'Apprentis - Formation alternée des 16-18 ans - Rémunération des professeurs-N° 85-192 : Centre de Formation d'Apprentis - Subvention de l'EPR pour acquisition de matériel - Ouverture d'un crédit d'égal montant en dépense et recette-N° 88-57 : CFA - Adaptation des profils de postes à la nouvelle loi réglementant l'enseignement de l'apprentissage-N° 88-89 : Ouverture de nouvelles sections au CFA - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention de création du CFA et modification du tableau des effectifs-N° 88-165 : CFA - Aide financière à l'équipement en matériel pédagogique - Subvention de la Région-N° 89-162 : Avenant n° 4 à la convention de création du CFA - Ouvertures de nouvelles sections-N° 90-24 : Participation de l'Etat au financement des sections de Brevet Professionnel-N° 90-167 : Renouvellement de la convention de création du CFA-N° 90-168 : Avenant n° 1 au renouvellement de la convention de création du CFA

Cote/Cotes extrêmes

198W/240

Date

1983-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités