ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", "Logement en zone rurale : étude du patrimoine communal et de ses potentialités"

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

257W

Déplier tous les niveaux

257W

Cote/Cotes extrêmes

257W

Date

1985-1999

Importance matérielle

16 article(s)

1.3 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", "Logement en zone rurale : étude du patrimoine communal et de ses potentialités"

Cote/Cotes extrêmes

257W/5

Date

1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

IMMOBILIER

Mots clés collectivités

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.