CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte et traitement des déchets ; Reprise des conteneurs acquis par la Commune de Botans : documents de séanceLe dossier N° 7.02 : "Ordures Ménagères - Avenant au Contrat Programme de Durée (CPD) avec ECO-EMBALLAGES", est manquant.

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte et traitement des déchets ; Reprise des conteneurs acquis par la Commune de Botans : documents de séanceLe dossier N° 7.02 : "Ordures Ménagères - Avenant au Contrat Programme de Durée (CPD) avec ECO-EMBALLAGES", est manquant.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/187

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

TRAITEMENT DES DECHETS, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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