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301W

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Cote/Cotes extrêmes

301W

Date

1973-1999

Importance matérielle

39 article(s)

4, ml

Origine

GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

RÉGIE TECHNIQUE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

26 articles éliminés

MARCHES, gestion des abonnements et des cessations d'activités : correspondance, demandes, conventions d'abonnement, comptes rendus de réunions commisson des marchés et commission départementale du commerce non sédentaire

Cote/Cotes extrêmes

301W/25

Date

1992-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

MARCHE DE DETAIL