Maison des Aînés, contrôle de sécurité et travaux : rapport de municipalité sur le projet de fonctionnement, convention relative aux modalités de réalisation et de gestion, procès-verbal de la commission de sécurité, arrêtés du Maire d'ouverture

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366W

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366W

Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DE LA POPULATION

Maison des Aînés, contrôle de sécurité et travaux : rapport de municipalité sur le projet de fonctionnement, convention relative aux modalités de réalisation et de gestion, procès-verbal de la commission de sécurité, arrêtés du Maire d'ouverture

Cote/Cotes extrêmes

366W/3

Date

2001-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MAISON DES AINES

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