Communauté de l'Agglomération Belfortaine, fonctionnement administratif en lien avec la transformation du district en communauté d'agglomération : rapports du bureau et du conseil communautaire, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions de groupes de travail, rapports d'activités 1999-2001, projet de plaquette institutionnelle de la CAB.Ce dossier évoque, de façon sommaire, l'ensemble des dossiers traités par la CAB. Il doit être complété par la consultation de dossiers spécifiques, classés dans d'autres versements.

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365W

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Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

365W/3

Date

1995-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités