CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séanceLe dossier N° 1.05 : "Services Généraux - Projet de l'Agglomération Belfortaine : principes et orientations", est manquant.

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séanceLe dossier N° 1.05 : "Services Généraux - Projet de l'Agglomération Belfortaine : principes et orientations", est manquant.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/79

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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