Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental (Fontaine), réunions du bureau et du comité syndical : convocations, ordres du jour, comptes rendus, bilans comptables, budgets primitifs, comptes administratifs.Aucun dossier disponible pour l'année 2002

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365W

Déplier tous les niveaux

365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental (Fontaine), réunions du bureau et du comité syndical : convocations, ordres du jour, comptes rendus, bilans comptables, budgets primitifs, comptes administratifs.Aucun dossier disponible pour l'année 2002

Cote/Cotes extrêmes

365W/24

Date

1999-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Syndicat Intercommunal Aménégement Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental

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