CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-78 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de Compétitivité "Véhicule du Futur" - Subventions à la CAPM et à Perfo Est pour la mise en œuvre opérationnelle du pôle. [Délibération N° 05-79 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à coopération métropolitaine...a été retirée de l'ordre du jour]

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16WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-78 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de Compétitivité "Véhicule du Futur" - Subventions à la CAPM et à Perfo Est pour la mise en œuvre opérationnelle du pôle. [Délibération N° 05-79 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à coopération métropolitaine...a été retirée de l'ordre du jour]

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/102

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

VEHICULE AUTOMOBILE, ACTION ECONOMIQUE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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