Aide à la recherche

247W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

247W

Date

1919-2001

Importance matérielle

8 article(s)

0.51 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes notariés de vente SEMES / Ville de Belfort (01/09/1994), Ville de Belfort / Etat (01/10/1996), convention pour étude et construction entre Etat et Ville de Belfort, procès-verbal de remise d'ouvrage, correspondance relative aux désordres, photos, plan des lieux.actes notariés communicables à 75 ans

Cote/Cotes extrêmes

247W/1

Date

1993-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

- Acquisition Ville de Belfort de la SEMES le 01/09/1994
section BI n°255 quai Vauban, superficie 35a 15ca
section BI n°256 quai Vauban, superficie 0a 43 ca
bâtiments se trouvant sur ledit terrain
- Vente Ville de Belfort à Etat le 01/10/1996
section BI n°255 quai Vauban, superficie 35a 15 ca
sesction BI n°256 quai Vauban, superficie 0a 43 ca
section BI n°258 partie de l'ouvrage à cornes de 57 ca

Mots clés lieux

ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL

Mots clés matières

UNIVERSITE