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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
COLLEGE LEONARD DE VINCI (Ex-ROOSEVELT) - Participation de la Ville aux travaux d'aménagement : conventions (Département/Ville, 1993-1996), rapport municipalité, plans, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 93-89 : Travaux du Collège Roosevelt - Convention à intervenir avec le Département-N° 94-54 : Travaux du Collège Léonard de Vinci - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort-N° 95-227 : Participation de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges - 3ème tranche de travaux du Collège Léonard de Vinci-N° 96-279 : Participation de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges - 4ème tranche de travaux du Collège Léonard de Vinci
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