Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB), constitution et représentations : projets de statuts, statuts, correspondance avec les membres fondateurs de la société, délibérations (en lien notamment avec la désignation de représentants aux instances de la SAIEHB), listes d'actionnaires, extraits de minutes du tribunal de commerce de Belfort, carnet à souches de certificats nominatifs d'actions.

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12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB)

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Cote/Cotes extrêmes

12Z

Date

1957-1995

Importance matérielle

33 article(s)

2,7 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 12/07/1995

Notes

Le fonds initial, coté 12Z/1 à 9, a été totalement remanié et augmenté de dossiers précédemment attribués à la série M.

Cote/Cotes extrêmes

12Z/2

Date

1958-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés collectivités