CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

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319W

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

Cote/Cotes extrêmes

319W/424

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

GYMNASE UNIVERSITAIRE LE PHARBelfort

Mots clés matières

UNIVERSITE, INSTALLATION SPORTIVE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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