CRECHES FAMILIALES, fonctionnement (dont gestion du personnel, création jardin d'enfants) : règlement commun aux parents et aux associations maternelles, contrat d'objectif de 1991 à 1994, réunion bilan des stages en crèches collectives des associations maternelles, procès-verbal de l'assemblée générale de l'association des familles d'accueil du Territoire de Belfort, correspondance, notes, documentation sur mesures d'aide aux familles relative aux prestations familiales.

Aide à la recherche

311W

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Cote/Cotes extrêmes

311W

Date

1947-1999

Importance matérielle

149 article(s)

8 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

34 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

311W/39

Date

1990-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités