FOURNITURES SCOLAIRES DES ELEVES SCOLARISES A BELFORT ET INVERSEMENT, participation des communes aux frais : correspondance, délibération, listes des élèves.

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311W

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311W

Cote/Cotes extrêmes

311W

Date

1947-1999

Importance matérielle

149 article(s)

8 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

34 articles éliminés

FOURNITURES SCOLAIRES DES ELEVES SCOLARISES A BELFORT ET INVERSEMENT, participation des communes aux frais : correspondance, délibération, listes des élèves.

Cote/Cotes extrêmes

311W/127

Date

1987-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

EDUCATION ET SCIENCES, FINANCES COMMUNALES

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