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383W

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Cote/Cotes extrêmes

383W

Date

1993-2002

Importance matérielle

7 article(s)

0.8 ml

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 51WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 24 janvier 2001 au 19 décembre 2001, ordres du jour, délibérations du 24 janvier 2001 au 11 décembre 2002

Cote/Cotes extrêmes

383W/3

Date

2001-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

La séance du 25 octobre 2002 est incomplète, seule figure la délibération 1.01

Mots clés collectivités

Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchet