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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

ZONE FRANCHE URBAINE - Candidature de la Ville et éligibilité du quartier des Résidences à la politique ZFU : dossier de candidature ("Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences", 1996), convention (Etat/ville), compte rendu, communiqués de presse, rapports, tableaux, plans, projet de loi (Sénat), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-85 : Zone Franche Urbaine pour le quartier des Résidences - Candidature de la Ville de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

254W/205

Date

1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

RESIDENCES BELLEVUE

Mots clés matières

ACTION ECONOMIQUE