AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : délibérations CAB, convention d'objectifs (ADEBT/Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, 2002), rapport ("Propositions pour dégager du foncier sur Belfort et l'agglomération", ADEBT, 1999), projet ("ACTEURS 3, Offre d'implantation en Franche-Comté", ADEBT, 2002), dossier ("Projet PROREG",2003-2005), rapports, correspondance, notes.

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27WCAB

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27WCAB

Cote/Cotes extrêmes

27WCAB

Date

1998-2009

Importance matérielle

32 article(s)

3.2 ml

Origine

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

Modalités d'entrées

Versement

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : délibérations CAB, convention d'objectifs (ADEBT/Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, 2002), rapport ("Propositions pour dégager du foncier sur Belfort et l'agglomération", ADEBT, 1999), projet ("ACTEURS 3, Offre d'implantation en Franche-Comté", ADEBT, 2002), dossier ("Projet PROREG",2003-2005), rapports, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

27WCAB/13

Date

1999-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ACTION ECONOMIQUE

Mots clés collectivités

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT

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