Cote/Cotes extrêmes
Origine
Modalités d'entrées
Entrées par voie extraordinaire
Cote/Cotes extrêmes
Modalités d'entrées
Don
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Notes
- Photocopies des copies des franchises de 1307 suivies des confirmations de 1400, 1439, 1467, 1544 (1 cahier) (cote Archives municipales de Belfort - AA/1/4).
- Photocopies de traductions en allemand des franchises de 1307 (cotes AMB : AA/1/6-7).
ces documents étant des photocopies d'originaux conservés aux Archives municipales, ils n'ont pas été conservés.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité du document
Langue des unités documentaires
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