342W

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Cote/Cotes extrêmes

342W

Date

1999-2003

Importance matérielle

15 article(s)

1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME
 

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Réaménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse : étude de définition (règlement du concours, dossier de consultation des entreprises, diagnostic), délibérations du Conseil municipal, avant-projet sommaire pour l'éclairage

Cote/Cotes extrêmes

342W/6

Date

1999-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières