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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1998) : documents de séance-N° 98-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 98-28 : Idem-N° 98-57 : Idem-N° 98-104 : Idem-N° 98-156 : Idem-N° 98-203 : Idem-N° 98-232 : Idem

Cote/Cotes extrêmes

254W/147

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

MAIRE, CONSEIL MUNICIPAL