BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

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7WCAB

Déplier tous les niveaux

7WCAB

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB

Date

1907-2001

Importance matérielle

195 article(s)

15,9 ml

Origine

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

71 articles éliminés

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB/3

Date

1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

RESEAU DE DISTRIBUTION, EAU POTABLE

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