ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

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3WCAB

Déplier tous les niveaux

3WCAB

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB

Date

1959-2002

Importance matérielle

487 article(s)

32,6 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

222 articles éliminés

ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB/130

Date

1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

VALDOIE

Mots clés matières

TRAITEMENT DES EAUX USEES

Mots clés collectivités

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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