14WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Remplacement d'un véhicule léger accidenté ; Autorisation de traiter : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/149

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation