198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 96-25 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 1er février 1996-N° 96-81 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 mars 1996-N° 96-83 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 1996-N° 96-105 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 avril 1996-N° 96-106 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 avril 1996-N° 96-147 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 1996-N° 96-169 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 04 juillet 1996-N° 96-245 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 1996-N° 96-246 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 octobre 1996-N° 96-247 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 1996-N° 97-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 1996

Cote/Cotes extrêmes

198W/43

Date

1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières