20WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB

Date

1998-2007

Importance matérielle

39 article(s)

2 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (16 avril 2003, 2 septembre 2003, 18 décembre 2003, 8 avril 2004) et Assemblée Générale Mixte (24 juin 2003) : procès-verbaux, budgets, rapports financiers, rapports d'activités, statuts, bilan social (2002), projets, correspondance.Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (15 avril 2005) : compte rendu, étude, documentation, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB/36

Date

2003-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités