Expropriation du tabac-journaux des époux Bourdin suite au plan d'alignement de la rue de Ribeauvillé, remplacement de celui-ci à l'identique : plans, résultat d'appel d'offres, descriptif et estimatif des travaux, cahier des clauses administratives

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Aide à la recherche

54W

Déplier tous les niveaux

54W

Cote/Cotes extrêmes

54W

Date

1953-1986

Importance matérielle

17 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Expropriation du tabac-journaux des époux Bourdin suite au plan d'alignement de la rue de Ribeauvillé, remplacement de celui-ci à l'identique : plans, résultat d'appel d'offres, descriptif et estimatif des travaux, cahier des clauses administratives

Cote/Cotes extrêmes

54W/7

Date

1978-1982

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

RIBEAUVILLÉ (Rue de)

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