15WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 10/7.01 : Grands Equipements - Associations musicales partenaires du Schéma Communautaire - Attribution d'une subvention à la Fédération Régionale "A Cœur Joie".

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/205

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités