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284W

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Cote/Cotes extrêmes

284W

Date

1983-2001

Importance matérielle

13 article(s)

1.7 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DDU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

XIème CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION, élaboration : correspondance, comptes rendus de réunions, notes

Cote/Cotes extrêmes

284W/9

Date

1989-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PLANIFICATION