CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT ; Désignation des délégués de la CAB : documents de séance

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14WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT ; Désignation des délégués de la CAB : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/11

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale

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