2K - Personnel municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2K

Date

1821-1982

Importance matérielle

251 article(s)

25.8 ml

Modalités d'entrées

Versement

[[Nomination :]] états de renseignements sur les commissaires de police, arrêtés de nomination, correspondance préfectorale et municipaleAnnées - 1821, 1824 : états de renseignements sur les commissaires de police- 1827 : arrêté de nomination du receveur du bureau central d'octroi- 1838 : correspondance relative aux gardes champêtres- 1853 : arrêtés de nomination de commissaire de police et de surveillant de l'octroi- 1854 : arrêté de nomination de garde forestier du triage communal- 1872 : correspondance relative au traitement des commissaires de police- 1874 : arrêtés de nomination des agents de police, de receveur et surveillant de l'octroi- 1875 : arrêtés de nomination de receveur de l'abattoir, receveur de l'octroi, agent voyer, brigadier cantonnier

Cote/Cotes extrêmes

2K/90

Date

1821-1875

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation