392W

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Cote/Cotes extrêmes

392W

Date

1990-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2.15 ml, 23 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 55WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2011

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement : convention d'entreprise, statuts, documents de travail internes dont « Belfort, perspectives urbaines : note », « AUTB : objectifs, partenariat, moyens : document de travail interne », « AUTB : adéquation programme/moyens/compétences : document de travail interne » de 2008, documents préparatoires à des réunions (sur le Champ de Mars et l'adhésion de l'AUTB à la Communauté de Communes du Sud-Territoire), courriers, dossier sur la 30ème rencontre nationale des agences d'urbanisme, dossiers des réunions du bureau du 12 juin 2008 au 16 décembre 2009 (convocation, ordre du jour, documents de séance, comptes rendus), des conseils d'administration et des assemblées générales du 22 juin 2001 au 17 avril 2009 (convocations, ordres du jour, dossiers préparatoires dont rapports d'activités et bilans financiers, procès-verbaux), études (« Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre » de 1985, « Ville de Belfort : centre ville, l'impasse de l'Observatoire » de 1986, « Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort » de 2005) (1985-2009) ; recrutement d'un assistant d'études en habitat et socio-démographie et d'un architecte-urbaniste : lettres de candidatures, cv (2009) ; participation aux réunions du bureau et aux assemblées générales de la FNAU : convocations, ordres du jour, documents de travail, comptes rendus (2008-2009)

Cote/Cotes extrêmes

392W/1

Date

2001-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009