369W

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Cote/Cotes extrêmes

369W

Date

1987-2008

Importance matérielle

31 article(s)

2,5 ml

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Histoire de la conservation

Anciennes cotes du versement : 58WNT, 59WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

15 articles éliminés

Piscine Pannoux, fonctionnement (relations avec les usagers, réglementation, gestion du personnel) : éléments de l'enquête sur la fréquentation, notes de service, compte rendu de municipalité, correspondance, compte rendu de visite du 28 février 2002 du médecin du travail, arrêté du Maire sur le règlement intérieur, procès-verbal de mise à disposition de la CAB de la piscine et de ses équipements, compte rendu de réunion (1998-2007) ; contrôle sanitaire : correspondance, bilan sanitaire pour l'année 2001, résultats d'analyse (2000-2007) ; exécution de travaux principalement modification des installations techniques : correspondance, notes de service, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions y compris de chantier, délibérations du Conseil communautaire (2000-2006) ; occupation par des manifestations ponctuelles telles que "tous à l'eau", championnats, examens et brevets : correspondance (1998-2007)

Cote/Cotes extrêmes

369W/8

Date

1998-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières