367W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

367W

Date

1963-2012

Importance matérielle

27 article(s)

2.05 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

OPÉRATIONS NOUVELLES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : diagnostic (documents graphiques et plans), avant-projet sommaire (rapport de présentation des lots, bordereau estimatif, documents graphiques et plans), avant-projet définitif (rapport de présentation des lots, bordereau estimatif, documents graphiques et plans), projet (CCTP pour les lots 1 à 12, documents graphiques et plans, fiches techniques pour les luminaires), dossier de consultation des entreprises pour le lot désamiantage (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, plans, plan général de coordination, dossier diagnostic amiante et performance énergétique), plans d’exécution, rapport de vérification réglementaire après travaux, attestation de conformité pour l’installation électrique, permis de construire, dossier de demande de pose d’enseigne, documents relatifs à l’inauguration (plaquette, cartons d’invitation, articles de presse)

Cote/Cotes extrêmes

367W/2

Date

2009-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Certains des documents énoncés ci-dessus sont enregistrés sur un CD ROM

Mots clés matières