264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PLAN LOCAL DE SECURITE (PLS) -Mise en place, fonctionnement et financement du PLS (1998-2001) : rapport municipalité, études, comptes rendus (Conseil Général / Agents Locaux de Médiation Sociale-ALMS / Comité de Pilotage / Comité Exécutif / CODAC...), rapports, fiche synthétique ("Présentation publique du PLS", 1998), rapport d'activité (ALMS, 2000), convention (Département-DDAS-Ville-CAF/Association Parenthése à la Violence, 2000), rapport d'étape, relevé de décisions, statistiques, bilan intermédiaire, listes, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-49 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été 2000 - Programme - Autorisation de traiter-N° 00-111 : Financement d'une étude permettant l'identification des actions menées dans le domaine du soutien à la parentalité.Eclairage public dans le cadre du PLS (1999-2002) : compte rendu, fiches financières, rapports, pièces comptables, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-86 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2000 - Demande de subventions-N° 00-184 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2001 - Approbation - Demande de subvention.

Cote/Cotes extrêmes

264W/254

Date

1998-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières