14WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 14/1.14, SERVICES GENERAUX - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie ; Entretien des installations de la CAB ; Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD ; Année 2003 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/197

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation