Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) du Centre des Congrès et d'Affaires de Belfort (Atria), assemblées générales : convocations, comptes rendus, bilans comptables des exercices 1999 et 2000), procès-verbal de visite de la commission de sécurité (15 mars 1999), étude comparative des équipements de sécurité

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365W

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365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) du Centre des Congrès et d'Affaires de Belfort (Atria), assemblées générales : convocations, comptes rendus, bilans comptables des exercices 1999 et 2000), procès-verbal de visite de la commission de sécurité (15 mars 1999), étude comparative des équipements de sécurité

Cote/Cotes extrêmes

365W/23

Date

1999-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort

Mots clés collectivités

Association Foncière Urbaine Libre du Centre de Congrès D'AFFAIRES DE BELFORT

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