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276W

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Cote/Cotes extrêmes

276W

Date

1979-1999

Importance matérielle

32 article(s)

2,5 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE (DAB) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, études

Cote/Cotes extrêmes

276W/21

Date

1979-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE