INTERCOMMUNALITE - Coopération intercommunale : étude ("Etude financière intermédiaire portant sur les perspectives d'évolution du District de la région belfortaine", Cabinet DEPORCQ, 1994), documents de séance-N° 93-274 : Schéma départemental de coopération intercommunale - Voeux à exprimer par la Ville de Belfort-N° 94-128 : Schéma départemental de coopération intercommunale

Aide à la recherche

248W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

248W/151

Date

1993-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières