CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-247 : Politique de la Ville - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort.

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-247 : Politique de la Ville - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

314W/535

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

RESIDENCES BELLEVUE

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

Agence Nationale de Rénovation Urbaine

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