Société d'Aménagement de Fontaine (SAF), fonctionnement : dossiers des assemblées générales des 17 septembre 2001, 28 juin 2002 et 20 janvier 2003 (convocations, documents de séance)

Aide à la recherche

392W

Déplier tous les niveaux

392W

Cote/Cotes extrêmes

392W

Date

1990-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2.15 ml, 23 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 55WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2011

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014