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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

JARDINS OUVRIERS -Relations entre la Ville et l'Association Jardins Ouvriers (AJO) : convention (Ville/AJO, 1991, 1997), rapport, délibération (N° 91-17 : Jardins Ouvriers - Convention de mise à disposition des terrains), compte rendu, règlement intérieur, avis (Domaine, 1996), pétition, articles de presse, plans, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/210

Date

1991-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, ASSOCIATION

Mots clés collectivités

JARDINS OUVRIERS (association)