CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation : note, état d'avancement, comptes rendus de réunions, convention avec CAF, discours Jean-Pierre Chevènement lors cérémonie signature contrat Etat / Ville de Belfort / Offemont

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285W

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Cote/Cotes extrêmes

285W

Date

1983-1996

Importance matérielle

18 article(s)

1.2 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation : note, état d'avancement, comptes rendus de réunions, convention avec CAF, discours Jean-Pierre Chevènement lors cérémonie signature contrat Etat / Ville de Belfort / Offemont

Cote/Cotes extrêmes

285W/12

Date

1993-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ACTION SOCIALE, INSERTION PROFESSIONNELLE, LOGEMENT, URBANISME

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